Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PULENDA PREMIUM E TRADIZIONE
JEAN DOMINIQUE VENTURINI
JEAN PAUL PAGLIARI
CPA ALIMENTATION

Numéro de dépôt :
3632606
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PULENDA PREMIUM E TRADIZIONE de JEAN DOMINIQUE VENTURINI

Présentation de la marque PULENDA PREMIUM E TRADIZIONE

Déposée le 25 février 2009 par JEAN DOMINIQUE VENTURINI, JEAN PAUL PAGLIARI, CPA ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULENDA PREMIUM E TRADIZIONE »

Les déposants sont JEAN DOMINIQUE VENTURINI domicilié(e) 17 AVENUE EMILE SARI,20200 BASTIA - 20200 - France, JEAN PAUL PAGLIARI - France, CPA ALIMENTATION domicilié(e) HAMEAU DE PIAZZE,20228 LURI - 20228 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DOMINIQUE VENTURINI domicilié(e) 17 AVENUE EMILE SARI,20200 BASTIA - 20200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

JEAN DOMINIQUE VENTURINI a également déposé les autres marques suivantes : JAMBON DE NAPOLEON 1ER , Jambon de Méditerranée , LES GRANDS CRUS D'EUROPE ITALIE AFFINAGE PREMIUM , N NAPOLEON 1 ST , PRESTI ECO , TERRA SACRA LES GRANDS CRUS DE MEDITERRANEE


JEAN DOMINIQUE VENTURINI - 17 AVENUE EMILE SARI,20200 BASTIA - 20200 - France

JEAN PAUL PAGLIARI - France

CPA ALIMENTATION - HAMEAU DE PIAZZE,20228 LURI - 20228 - France


JEAN DOMINIQUE VENTURINI - 17 AVENUE EMILE SARI,20200 BASTIA - 20200 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 23 septembre 2009 - Rejet total n°506869 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Inscription le 8 janvier 2010 - Rejet partiel n°512977 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.